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Toute utilisation non autorisée des matériaux peut violer les lois de droits d’auteur, droit des marques, droit des brevets, les lois de la vie privée et la publicité, et/ou des règlements et statuts des communications. Vous êtes avisé par les présentes que XM STUDIO et ses concédants de licence et les clients sauront faire valoir leurs droits respectifs dans toute la mesure de la loi.

<strong>Comportement interdits</strong>

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Si vous avez connaissance d’un comportement qui viole ces Conditions, XM STUDIO vous encourage à le signaler immédiatement en utilisant la page de contact.

<strong>Droits de à la propriété intellectuelle et à la vie privée</strong>

XM STUDIO respecte les droits de propriété intellectuelle des autres et attend de ses utilisateurs qu’ils fassent de même. XM STUDIO peut supprimer le contenu qui semble enfreindre les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Si vous remarquez une photographie ou du contenu qui semble être soumis à un droit d’auteur et qui aurait tout de même été utilisée par XM STUDIO, s’il vous plaît contactez-nous immédiatement grâce à la page de contact.

Selon les lois françaises, si vous apparaissez dans l’un de nos médias et que vous voulez voir ce média retiré de l’accès au public, s’il vous plaît contactez-nous via la page de contact. Les lois françaises autorise l’auteur, dans le cadre d’une session de droit à l’image, avec le consentement de la personne, d’utiliser toute photographie ou vidéo pour une première période de temps, défini par contrat. Dans le cas où aucun accord n’aurait été signés, mais où le sujet et l’auteur ont tous deux consciemment travaillé à la création de tout contenu (vidéo, photographie …), XM STUDIO considère le sujet être conscient de ses droits, et tacitement accepter à ce que le dit contenu soit utilisé. La période initiale est de deux ans, après quoi, le sujet peut demander à ce que le contenu soit supprimé, par lettre recommandée pour les résidents français ou par courriel pour les résidents étrangers. XM STUDIO se réserve un délai de trois mois après avoir reçu toute demande pour supprimer le dit contenu.

Dans le cas des personnes d’être photographié ou filmé « au hasard » (lors d’un voyage, dans les lieux publics …), ils peuvent demander à ce que  le contenu soit supprimé immédiatement dans le cadre des dispositions prévus par la loi. XM STUDIO se réserve un délai de trois mois après avoir reçu toute demande de contenu à supprimer.

<strong>Avis et Exclusion de garantie</strong>

Votre accès, l’utilisation et la navigation sur ce site est à vos propres risques. XM STUDIO ne garantit pas que le contenu affiché sur ce site ne viole pas les droits de tiers non détenus par ou affiliés à XM STUDIO. En outre, STUDIO XM ne fait aucune garantie quant à l’exactitude du contenu et décline toute responsabilité pour toute erreur, inexactitude ou omission dans le contenu. Le contenu peut ne pas être à jour, et XM STUDIO ne prend aucun engagement de mettre à jour le Contenu. XM STUDIO décline toute responsabilité, et ne saurait être tenue responsable pour tout dommage (y compris, mais sans s’y limiter, les dommages résultant de virus informatiques ou code logiciel similaire) à votre équipement informatique ou tout autre bien qui résulte de l’accès, de l’utilisation ou de la navigation de cette site ou du téléchargement ou demande de tout matériel, données, textes, images, vidéo ou audio à partir de ce site.

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XM STUDIO peut modifier ces Conditions sans préavis. Vous êtes lié à ces modifications dès lors que vous naviguez sur ce site ou utilisez le service, et devez donc vérifier si ces conditions ont été modifiées (voir la date de « Mise à jour »  ci-dessous). XM STUDIO peut, à sa seule et entière discrétion, résilier ou modifier ce Site ou le Service à tout moment, et il n’y a aucune garantie que vous aurez accès à ce site ou le service à tout moment. XM STUDIO n’a aucune responsabilité envers vous ou un tiers dans le cas où votre accès à ce site, ce site lui-même ou le Service, est terminée pour une raison quelconque.

Dernière mise à jour le 13 mars 2016. Copyright © 2016 XM STUDIO.

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